DIVISIONS TERRITORIALES EN FRANCE en 1789 par A. BRETTE

Un texte très riche et passionnant, des cartes de 1907 téléchargé depuis le site de la Bibliothèque Nationale de France

ARMAND BRETTE
Les Limites et les Divisions Territoriales de la France en 1789

Ouvrage orné de quatre Cartes sommaires des diocèses, gouvernements généraux, généralités et bailliages de France en 1789 et tiré de l'Atlas des Bailliages, couronné par l'Académie des Sciences morales et politiques. (Prix Estrade Delcros, 1905.)
PARIS - ÉDOUARD CORNÉLY ET Cie, ÉDITEURS - 101, RUE DE VAUGIRARD - 1907

TABLE DES MATIÈRES

Avant-propos

I. Les limites de la France. - Les limites incertaines du royaume de France. - Lignes séparatrices des pays hors frontières. - Les anciens géographes : l'abbé de Longuerue, Expilly, etc. - Frontières du nord-est. - Le pays d'entre Sambre-et-Meuse et Outre-Meuse-Gallo-Liégeois. - Le duché de Bouillon. - Les bailliages des Évêchés. - L'Alsace. - Qu'est-ce qu'une terre souveraine ? - Princes allemands possessionnés en France. - Où finissait la terre française ? - Le royaume de Navarre. - Les Béarnais. - Frontières d'Espagne et de France.

II. Les enclaves intérieures. - Le royaume de France dans son rapport avec les enclaves intérieures. - Ses limites à ce point de vue. - Justices ayant connaissance des cas royaux. - Confusion des ressorts. - Les présidiaux. - Les justices alternatives. - Terres indépendantes ou souveraines enclavées en France. - Comtat Venaissin et État d'Avignon. - Le comté de Sault. - Montbéliard. - Mandeure. - Principauté de Salm. - Comté de Saarverden. - Principauté de Bidache, etc.

III. Le mot « Province ». - Les divisions territoriales de la France à la fin de l'ancien régime. - Le mot Province. - Erreurs causées par son emploi. - Les Provinces d'autrefois et celles d'aujourd'hui. - Exemples des sens variables et indécis du mot Province. - Les divisions territoriales que l'on peut déterminer. - La définition donnée par le Comité de constitution en septembre 1789 : diocèses, gouvernements généraux militaires, généralités, bailliages.

IV. Diocèses. - Quel était en 1789 le nombre de diocèses compris dans le territoire de France ? - Difficultés de cette détermination. - Évêques étrangers ayant juridiction en France. - Paroisses mixtes, mi-parties, alternatives.

V. Gouvernements généraux militaires. - Leur dernier état fixé par l'ordonnance du 18 mars 1776. - Leurs limites sont indécises. - Grâces militaires sans fonctions réelles. - Erreurs communément répandues sur ces charges.

VI. Généralités ou intendances. - Origine du mot généralités. - Les anciens généraux des finances. - Ressort des intendants ou commissaires départis. - La généralité proprement dite quelquefois distincte de ce ressort. - Nombre des généralités en 1789.

VII. Bailliages et Sénéchaussées. - Bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1780 - Difficulté de délimiter le ressort d'un bailliage. - Ressorts différents d'un bailliage suivant les fonctions et le rôle qu'il remplit.

TABLEAUX ET CARTES

Carte 1 - France divisée en provinces ecclésiastiques et en diocèses à l'époque de la convocation des états généraux de 1789.

Carte 2 - France divisée en gouvernements généraux militaires, conformément à l'Ordonnance royale du 18 mars 1776.

Carte 3 - France divisée en généralités ou intendances à l'époque de la convocation des états généraux de 1789.

Carte 4 - France divisée en bailliages ou sénéchaussées (ou juridictions assimilées) ayant formé unité électorale pour la convocation des États généraux de 1789. Tableau des Bailliages.